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Le Législateur colonial, par A. Bienvenu, professeur de droit public à la Faculté d'Alger
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Faculté de droit. Paris (1804-1896) - BnF ~ Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : Faculté de droit. Paris (1804-1896) (1804 - 1896)
Histoire du droit colonial - Portail Universitaire du droit ~ Tous ceux qui étudient ou s’intéressent à l’histoire coloniale, et plus généralement à l’Outre-mer, auront en effet le plus grand mal à trouver une synthèse récente d’histoire du droit colonial (à l’exception de celle de B. Durand parue en 2015 chez Economica, mais qui s’apparente davantage à un traité). Ce cours leur facilitera donc leur immersion dans cette discipline .
Télécharger le recueil - L`Institut de France et la Grande ~ Télécharger le recueil - L`Institut de France et la Grande Guerre
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Le législateur sous la Ve République - Doc-du-juriste ~ Le gouvernement dispos du droit d'amendement (art.44C), du droit de parole quand ils le souhaitent devant les chambres (art.31C), il est possible de retirer des textes issus de projets de loi à n'importe quel moment de la procédure. Le gouvernement peut aussi opposer l'irrecevabilité des propositions parlementaires aux termes de l'article 41 si la proposition déborde dans le domaine du .
L'exception et la règle : sur le droit colonial français ~ Larcher est professeur à la faculté de droit d’Alger et avocat à la cour d’appel. Rectenwald est docteur en droit, conseiller de cour d’appel et vice-président du tribunal mixte immobilier de Tunis. Cet ouvrage fut un classique et une référence obligée connus des enseignants et des étudiants juristes de l’époque sous le nom de .
Sommaires de la revue RHFD - Portail Universitaire du droit ~ Figures administratives de la faculté de droit de Paris : Anselme Batbie (1828-1887) Benoît Plessix, Le Traité de droit administratif de Batbie, p. 11-33. Armel Le Divellec, Batbie, un professeur de droit public en politique (1871-1887), p. 35-76. Ariane Meynaud-Zeroual, Batbie et la Loi du 24 mai 1872 portant réorganisation du Conseil d’état, p. 77-114.
La Revue générale du droit met à disposition gratuitement ~ Les ressources accessibles en ligne et utiles pour les étudiants en droit public se multiplient au fil des années. S'il est possible de dénicher certains sites proposant des cours complets de droit constitutionnel ou de droit administratif, ceux-ci sont souvent inégaux, datés et peu fiables. Mais depuis quelques jours, la Revue générale du droit, dont…
Littérature jeunesse libre ~ De la lecture sans limite pour les 0 - 12 ans. Ce site met à votre disposition 1 100 livres qui sont élevés dans le domaine public ou proposés sous licence libre. Vous avez donc le droit de les lire, de les copier, de les redistribuer, de les modifier librement. La bibliothèque; Coup de coeur
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Anatomie d'un «monstre» juridique : le droit colonial en ~ 9 E. Larcher et G. Rectenwald, Traité élémentaire de législation algérienne, Paris, Rousseau & Cie éditeurs, 1923, tome 2, p. 477. Larcher est professeur à la faculté de droit d'Alger et avocat à la cour d'appel. Rectenwald est docteur en droit, conseiller de Cour d'appel et vice-président du tribunal mixte immobilier de Tunisie.
Recherches sur la nature et les causes de la richesse des ~ Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations (1776) Livre I: Des causes qui ont perfectionné les facultés productives du travail, et de l'ordre suivant lequel ses produits se distribuent naturellement dans les différentes classes du peuple. (Texte intégral)Introduction et plan de l'ouvrage; Voir la table des matières du livre I
Bienvenue - Portail Universitaire du droit ~ La référence pour le droit créé par et pour les facultés de droit et de science politique. Univ-Droit s'adresse à tous, universitaires, étudiants ou professionnels.
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Appel - Bienvenue - Portail Universitaire du droit ~ Dire le droit, écrire la justice, défendre les hommes Avocat honoraire après 21 ans d’exercice, maître de conférences à l’Université de Nantes depuis 1995 et membre du Conseil supérieur de la magistrature de 2013 à 2019, Jean Danet aura mené une carrière à l’image de ses recherches, à la fois, riches et plurielles, à la croisée des interactions entre le droit pénal et les .
Droit colonial — Wikipédia ~ Le droit colonial est parfois désigné sous divers vocables liés à l'évolution de la colonisation comme, en France, « droit d'Outre-Mer » ou encore « droit de l'Union Française ». Le terme « colonial » doit être compris indépendamment de la forme revêtue par le processus de colonisation. Il s'applique ainsi bien au mandat (comme celui exercé par la France sur la Syrie ou le .
Droit public / Conseil constitutionnel ~ Droit de l'environnement, avril 2013, n o 211, p. 132-139. - Runavot, Marie-Clotilde. La loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement ou les variations autour du thème de la démocratie. Droit administratif, mai 2013, n o 5, p. 9-18.
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Colloque : « L’hommage en droit public » - Faculté de ~ Anne-Sophie CHAMBOST, Professeur d’Histoire du droit, Université Jean Monnet Saint-Etienne - CERCRID 11h Les contours de l’hommage en droit public - Essai de définition stipulative Christophe ROUX, Professeur de Droit public, Université Lumière Lyon 2 11h30 Questions de la salle
Domaine de la loi et domaine du règlement — Wikipédia ~ Le domaine de la loi et le domaine du règlement, ou domaine législatif et domaine réglementaire sont des notions opposées de droit constitutionnel français.Le domaine de la loi est par définition celui dans lequel seul le législateur, exprimant la volonté générale, peut intervenir, tandis que le domaine du règlement peut faire l’objet d’interventions du pouvoir exécutif, et en .
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Droit administratif - 2è année - Pimido ~ Cours de 153 pages en droit administratif : Droit administratif - 2è année. Ce document a été mis à jour le 12/06/2008
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