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Les contrats de sponsoring sportif

Description Les contrats de sponsoring sportif. Le contrat de sponsoring est le véhicule juridique de l'une des principales sources de financement du sport, qu'il soit conclu avec un athlète, un club, un organisateur d'événements sportifs ou un gestionnaire de stade à travers une convention de naming. Au travers de cet ouvrage, les auteurs se proposent non seulement de livrer une analyse de l'ensemble des règles qui gouvernent ces différents contrats de parrainage mais surtout des méthodes de construction et de rédaction cohérentes, efficaces et sûres. De l'entame des négociations, jusqu'à sa rupture, en passant par sa signature, sont abordées toutes les clauses qui composent le "Haut", le "Corps" et le "Bas" du contrat de sponsoring : clause d'image, de mise à disposition de marque, d'affichage, de résultats sportifs, de comportement, financière, etc. Orienté résolument en direction des professionnels (rédacteurs d'actes, juristes et avocats) et des étudiants, cet ouvrage est enrichi de nombreux conseils pratiques, d'exemples de clauses et de décisions de justice. Il offre aussi aux non-juristes, et notamment à ceux qui ont la charge d'activer les partenariats sur le terrain, une vision précise des points essentiels d'une relation complexe qu'ils mettront en musique dans la durée.


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Modèle de contrat : Contrat de mécénat ou de sponsoring ~ Le contrat de mécénat ou de sponsoring doit être passé par écrit ; il est paraphé et signé par les 2 parties. Chaque partie conserve un exemplaire original. Modèle de contrat . télécharger le document Contrat de partenariat. Entre les soussignés : La société [raison sociale de la société], ayant son siège au [adresse de la société], immatriculée au RCS de [ville au registre .

Contrat de sponsoring: modèle à télécharger. ~ Un contrat de sponsoring de personnes porte sur le soutien à des personnes aptes à favoriser les intérêts du sponsor grâce à leur haut degré de notoriété. Il s’agit souvent de sportifs individuels. Le sponsoring institutionnel. Le sponsoring institutionnel concerne le financement de fédérations et d’associations sportives, de fondations, de musées, etc., en tant qu’objet du .

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Avenant au contrat de travail clause de confidentialité à ~ Un contrat de travail est la réunion de deux volontés, d’un côté celle de l’employeur et de l’autre celle de l’employé. L’employeur peut être une personne physique, un entrepreneur individuel par exemple, ou une personne morale principalement une société, mais cela peut également être une association.

Modèle de CDI à temps partiel (non-cadre) à télécharger ~ Modèle de document à télécharger : Modèle de contrat de travail à durée indéterminée non-cadre à temps partiel. - Documents