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Code rural, code forestier 2006 commenté - 26e éd.

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Le nouveau - GOUV.CI ~ Le code forestier ivoirien 5 Plan de gestion, le document contenant la programmation de toutes les opérations à entreprendre telles que les travaux et coupes, dans le temps et dans l’espace, pendant la durée d’application de l’aménagement ; Plantation forestière, l’action de créer un peuplement en plantant des jeunes plants ou des boutures ; Principe de précaution, Principe .

Législation/Code forestier - Environnement en Wallonie ~ Le présent Code entre en vigueur le 13 septembre 2009 (A.G.W. 27 mai 2009 - M.B. 04.09.2009) sauf : - l'article 15 et l'article 110 en tant que ce dernier se rapporte à l'article 188 du titre XIV de la loi du 19 décembre 1854 contenant le Code forestier, dans la seule mesure de son application à un but de chasse;

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