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Théorie générale du procès

Description Théorie générale du procès. Le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd'hui, d'une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne : civile, pénale et administrative. Le développement des sources constitutionnelles et internationales du droit, du droit procédural en particulier, appelle, sinon un dépassement, du moins un élargissement de l'analyse comparative par l'approche, plus synthétique, des principes généraux de procédure. Certains projets doctrinaux rendent certes compte de cette évolution, à travers la promotion du droit au procès équitable. Mais cette nouvelle approche processuelle ne suffit pas à exprimer les problématiques contemporaines. Les exigences du procès équitable, qui nourrissent le droit du procès, manifestent elles-mêmes une certaine philosophie de la justice. Cette articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l'élaboration d'une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l'ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non, que l'évolution contemporaine tend à lier entre eux dans un système global de justice plurielle. Le savoir des juristes ne peut plus faire l'économie d'une ouverture aux autres savoirs sur la justice : philosophie, sociologie, anthropologie, économie, histoire, etc. Il convient désormais d'établir des passerelles entre ces savoirs dont la justice et le procès sont l'objet.


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Théorie générale du procès - Loïc Cadiet - Thémis - Format ~ Théorie générale du procèsPREMIÈRE PARTIE : La fonction du procès I – Rendre la justice 1. Les sens de la justice 2. Les sources de la justice II – Résoudre les litiges 1. La notion de procès 2. La solution du litige SECONDE PARTIE : Les règles du procès I – Le droit au procès 1. Le droit au juge 2. Les droits de la défense II – Le droit du procès 1. Les éléments de l .

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