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Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle : Tome 2, Affirmation et crise de l'Etat sous l'Ancien Régime
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Notice bibliographique Histoire du droit public français ~ Droit public) Lien à la collection : Thémis. Droit public (Paris) Voir toutes les notices liées Comprend : Tome 1, La constitution monarchique ; Tome 2, Affirmation et crise de l'Etat sous l'Ancien Régime. Note(s) : Bibliogr. t. 1, p. 31-36. Index. Sujet(s) : Droit public-- France-- Histoire Voir les notices liées en tant que sujet
Notice bibliographique Histoire du droit public français ~ Description matérielle : 2 vol. (440, 601 p.) ; 22 cm. Collection : (Thémis. Droit) Lien à la collection : Thémis. Droit Voir toutes les notices liées Comprend : Tome 1, La constitution monarchique ; Tome 2, Affirmation et crise de l'État sous l'Ancien Régime. Note(s) :
Notice bibliographique Histoire du droit public français ~ Droit. Lien à la collection : Thémis. Droit Voir toutes les notices liées Comprend : 2, Affirmation et crise de l'État sous l'Ancien régime ; 1, La Constitution monarchique. Note(s) : Bibliogr. t. 1, p. 31-36. Index. Sujet(s) : Droit public-- France-- Histoire Voir les notices liées en tant que sujet Indice(s) Dewey : 342.440 9 (23e éd
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 ~ Les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée Nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'Homme, afin que cette Déclaration, constamment .
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Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle ~ Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle Tome 2, Affirmation et crise de l'Etat sous l'Ancien Régime Philippe Sueur (0 avis) Donner votre avis. 601 pages, parution le 10/09/2007 Livre papier. 30,50 € Expédié sous 9 jours Livraison à partir de 0,01€ dès 49€ d'achats Pour une livraison en France métropolitaine. QUANTITÉ. Ajouter au panier Résumé. La collection a été .
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Ancien Droit — Wikipédia ~ En France, on qualifie d'Ancien Droit le droit français en vigueur sous la Monarchie d'Ancien Régime, c'est-à-dire jusqu'à la Révolution française qui instaure un « Nouveau Droit » (le droit français contemporain) fondé sur des principes législatifs et des usages juridiques nouveaux.. Cet Ancien Droit se distinguait en deux grands ensembles : le nord de la France appliquait un droit .
Droit de timbre en France — Wikipédia ~ L'utilisation de papier timbré est prévue par un édit de 1655 que les parlements refusent d'abord d'enregistrer [1].Le système ne se met vraiment en place qu'à partir de 1674, et l'introduction de cet impôt est marqué par d'importantes révoltes, notamment en Guyenne et en Bretagne (Révolte du papier timbré).Sous l'Ancien Régime, la forme des papiers timbrés changeait d'une .
Ancien Régime - Vikidia, l’encyclopédie des 8-13 ans ~ La France de l'Ancien Régime une société coutumière, les différents groupes sociaux n'avaient pas les mêmes droits et devoirs dans la même région et entre régions différentes. Dans les affaires privées, ils suivaient les règles établies au cours des âges. Le roi essayait avec beaucoup de difficultés d'unifier les règles. Chaque individu était membre d'un groupe, familial .
La continuité de la gestion des forêts françaises de l ~ Par nature, la gestion des forêts engage le long terme. Dès le XIVe siècle sont apparus deux principes spécifiques qui ont fondé les législations forestières françaises : la protection de l’affectation forestière par la règle de l’inaliénabilité du domaine forestier de la Couronne, et une planification raisonnée des coupes en vue d’un « rendement soutenu ».
L'impôt des campagnes. Fragile fondement de l'Etat dit ~ La fiscalité locale sous l'Ancien Régime a la réputation d'être effroyablement complexe. Rien ne serait identique d'une circonscription à l'autre. À partir d'études de cas privilégiant l'origine des différentes fiscalités, leur esprit et leur fonctionnement, ce colloque permet de mieux comprendre un système qui, bien que " fragile ", fut l'un des " fondements de l'État moderne ".
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UNION EUROPÉENNE : L’HEURE DES CHOIX ~ cour provinciale à la recherche de sa souveraineté (1978) ; Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle - Tome 1 : La constitution monarchique / Tome 2 : Affirmation et crise de l’État sous l’Ancien régime (Collection Thémis Droit - PUF, réédition 2008). Il a également écrit divers articles
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Penser le XXe siècle avec Michel Foucault / Cairn ~ Bien que Michel Foucault se soit engagé à faire « l’histoire du présent », « son » présent – le XXe siècle – semble curieusement absent de ses principaux ouvrages. Toutefois, en examinant ses entretiens, interventions et cours, on trouve chez Foucault une véritable pensée du XXe siècle. Il y est question du nazisme, que Foucault considère comme le retour de la souveraineté .