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Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2000 (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.)
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Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des ~ Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite).
DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET À L’ÉGALITÉ DES ~ DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET À L’ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Rapport d’activité 2013 Le rapport présenté par Mme Brigitte Gonthier-Maurin (CRC - Hauts-de-Seine), présidente, rend compte des travaux qu’elle a effectués sur le thème « Femmes dans le secteur de la culture », au terme desquels elle a adopté 19 recommandations. 4 juillet 2013 Pour .
Assemblée nationale - XIIIe législature - Délégation aux ~ Rapport d'information de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur son activité au cours de l'année 2009 (Accès des femmes aux responsabilités dans l'entreprise) (Mme Marie-Jo Zimmermann) Voir .
N° 2714 - Rapport d'activité de Mme Marie-Jo Zimmermann ~ RAPPORT D'ACTIVITÉ. AU NOM DE LA DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET A L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES. Octobre 2004 - Novembre 2005. FAIT. en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires. ET PRÉSENTÉ. PAR Mme Marie-Jo .
DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES ET À L’ÉGALITÉ BILAN DE L ~ l’égalité de traitement entre femmes et hommes est établi dans le droit international et européen. Au plan national, il est inscrit dans la Constitution et 9 lois ont conduit à faire de l’égalité professionnelle et salariale un thème majeur de la négociation collective. Le bilan auquel a procédé la Délégation fait apparaître quelques avancées et des points de blocage. Ces .
COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DE L'ANNÉE 2003 - Senat ~ RAPPORT D'ACTIVITÉ. FAIT. pour l'année 2003 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la mixité dans la France d'aujourd'hui, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées .
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Délégation aux droits des femmes - Sénat ~ Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes. Une délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes a été instituée dans chacune des assemblées par la loi n° 99-585 du 12 juillet 1999. La délégation du Sénat est chargée d'informer le Sénat de la politique suivie par le gouvernement au .
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Délégation aux droits des femmes : Rapport d’information ~ Délégation aux droits des femmes : Rapport d’information sur la séniorité des femmes. Contact. Aide. Info site. Le site de l'Assemblée nationale. Cookies. Téléchargement Fermer. Adresse mail de notification : L'adresse mail est conservée sur nos serveurs le temps de la mise à disposition de la vidéo (7 jours). Valider; Quelle vidéo voulez-vous télécharger ? Fermer. Tout le .
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