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Nouveau manuel complet des maires, adjoints et conseillers municipaux: 6e édition considérablement augmentée
Description Nouveau manuel complet des maires, adjoints et conseillers municipaux: 6e édition considérablement augmentée. Nouveau manuel complet des maires, adjoints et conseillers municipaux... (6e édition considérablement augmentée...) / par M. Ch. Vasserot,...Date de l'édition originale : 1866Collection : Manuels-RoretLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Mémento du maire - collectivites-locales.gouv ~ Qui convoque le nouveau conseil municipal ? Le maire sortant Quelles sont les modalités de la convocation ? La convocation doit être faite par écrit, mentionnée au registre des délibérations, affichée et publiée. Elle peut être adressée sur papier au domicile ou à l’adresse e-mail de chaque conseiller. Combien de jours séparent la date de la convoca-tion de la date de la réunion .
Élections municipales 2020 - Association des maires de France ~ Article de la revue « Maires de France » reprenant les informations utiles en fin de mandat (allocation de fin de mandat, déclaration de patrimoine et d'intérêt, retraite Sécurité sociale, Ircantec, Fonpel, récolement des archives) Obligation de la déclaration de patrimoine de fin de mandat : dépôt avant le 24 août 2020
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